Informations préliminaires
I La présente Politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, conservons et protégeons les données à caractère personnel traitées dans le cadre de l'utilisation de notre boutique en ligne Havenrico.
II Nous accordons une importance particulière au respect de la vie privée et nous traitons les données à caractère personnel conformément aux règles applicables en matière de protection des données, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version applicable.
III La présente politique précise notamment les catégories de données susceptibles d'être traitées, les finalités des traitements, les fondements juridiques applicables, les destinataires, les durées de conservation ainsi que les droits dont disposent les personnes concernées.
IV Cette politique doit être lue conjointement avec nos Conditions générales de vente et notre Politique relative aux cookies.
Responsable du traitement
I Le responsable du traitement des données collectées dans le cadre de notre boutique en ligne est Havenrico.
II Pour toute question relative à la protection des données personnelles ou pour l'exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter aux coordonnées indiquées dans la section Nous contacter de la présente politique.
III Nos coordonnées sont les suivantes :
Adresse : 600 W Grove Pkwy #1116, Tempe, AZ 85283, États-Unis
Téléphone : +1 (410) 635-4819
E-mail : hello@havenrico.com
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET).
IV Si un délégué à la protection des données est désigné pour un traitement particulier, ses coordonnées seront communiquées conformément aux exigences applicables.
Champ d'application
I La présente Politique de confidentialité s'applique aux données personnelles traitées lorsque vous consultez notre site, utilisez ses fonctionnalités, passez une commande ou nous contactez.
II Elle concerne notamment les données communiquées volontairement par l'utilisateur ainsi que certaines données techniques nécessaires au fonctionnement, à la sécurité et à l'amélioration du site.
III Les traitements effectivement réalisés dépendent des fonctionnalités utilisées, des informations communiquées et des choix effectués par l'utilisateur concernant les cookies et autres traceurs.
IV Les informations présentées dans cette politique sont destinées à permettre une compréhension claire des principaux traitements susceptibles d'être réalisés dans le cadre de notre activité en ligne.
Catégories de données personnelles susceptibles d'être collectées
I Selon les circonstances, nous pouvons traiter des données d'identification et de contact telles que le nom, le prénom, l'adresse e-mail, le numéro de téléphone et l'adresse de livraison ou de facturation.
II Nous pouvons traiter les informations relatives aux commandes, notamment les références des produits commandés, les informations nécessaires au traitement de la commande, le montant de la transaction, les informations relatives à la livraison et l'historique des commandes.
III Nous pouvons traiter les informations communiquées lorsque vous nous contactez, notamment le contenu de votre demande, les informations nécessaires pour y répondre ainsi que les échanges associés.
IV Nous pouvons traiter certaines données techniques liées à la navigation, notamment l'adresse IP, les informations relatives au navigateur et à l'appareil utilisé, les pages consultées, les données de connexion et certaines informations relatives à l'utilisation du site.
V Les données de paiement nécessaires à une transaction peuvent être traitées par le prestataire de paiement utilisé lors de la commande. Nous ne conservons pas les données complètes de carte bancaire lorsque leur conservation n'est pas nécessaire à nos finalités.
VI Les catégories de données effectivement traitées dépendent des fonctionnalités utilisées et des informations fournies par l'utilisateur.
Finalités des traitements
I Nous traitons les données personnelles afin de recevoir, enregistrer et traiter les commandes effectuées sur notre boutique en ligne.
II Nous traitons les données nécessaires afin de préparer les commandes, organiser leur expédition, communiquer les informations relatives à la livraison et assurer le suivi des commandes.
III Nous traitons les données afin de répondre aux demandes adressées à notre service client, gérer les échanges avec les utilisateurs et assurer le suivi des demandes.
IV Nous pouvons traiter certaines données afin de sécuriser le site, détecter les opérations anormales, prévenir les tentatives de fraude et protéger les transactions.
V Nous pouvons traiter certaines données afin d'assurer la maintenance, la sécurité, la stabilité et l'amélioration technique de notre site.
VI Lorsque la réglementation l'exige ou lorsqu'un traitement repose sur votre consentement, les données peuvent être utilisées conformément à la finalité précisément indiquée au moment de leur collecte.
VII Les données personnelles ne sont pas utilisées pour une finalité incompatible avec celle pour laquelle elles ont été collectées sans information préalable et, lorsque cela est nécessaire, sans obtention d'un nouveau consentement.
Fondements juridiques des traitements
I Les traitements de données personnelles sont fondés, selon leur nature et leur finalité, sur l'un ou plusieurs des fondements juridiques prévus par le RGPD.
II Lorsque le traitement est nécessaire à l'exécution d'une commande ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles demandées par l'utilisateur, le traitement peut être fondé sur la nécessité d'exécuter le contrat ou de prendre des mesures précontractuelles.
III Lorsque le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale, notamment en matière comptable, fiscale ou de conservation de documents, il repose sur le respect d'une obligation légale.
IV Lorsque cela est nécessaire à la protection du site, à la sécurité des transactions, à la prévention de la fraude ou à la gestion et à l'amélioration de nos services, certains traitements peuvent reposer sur notre intérêt légitime, sous réserve de ne pas porter une atteinte disproportionnée aux droits et libertés des personnes concernées.
V Lorsque le traitement repose sur le consentement, celui-ci est recueilli dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
VI Le consentement peut notamment être requis pour certains cookies ou autres traceurs qui ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement du site.
VII Lorsqu'un traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment. Le retrait du consentement n'affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.
Cookies et autres traceurs
I Notre site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à la sécurité, à la mémorisation de certaines préférences ou à d'autres finalités autorisées.
II Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service peuvent être utilisés lorsqu'ils sont indispensables à la fourniture d'une fonctionnalité expressément demandée.
III Les cookies ou traceurs qui nécessitent un consentement ne sont déposés ou lus qu'après obtention d'un consentement valide lorsque celui-ci est requis par la réglementation applicable.
IV Le consentement doit permettre à l'utilisateur d'effectuer un choix libre, spécifique, éclairé et univoque.
V Lorsqu'un consentement est requis, l'utilisateur doit pouvoir refuser les cookies concernés sans que ce refus rende impossible l'accès aux fonctionnalités qui ne dépendent pas de ces cookies.
VI L'utilisateur peut modifier ou retirer son consentement conformément aux possibilités proposées sur le site.
VII Les informations détaillées concernant les catégories de cookies, leurs finalités, leur durée et la gestion des préférences sont présentées dans notre Politique relative aux cookies.
VIII La CNIL rappelle notamment que le consentement aux cookies soumis à cette obligation doit être préalable et que son retrait doit être aussi simple que son accord.
Destinataires des données
I Les données personnelles peuvent être accessibles aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour assurer les finalités décrites dans la présente politique.
II Selon les services effectivement utilisés, les catégories de destinataires peuvent notamment comprendre les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site, les prestataires chargés du traitement des paiements, les prestataires intervenant dans la préparation et la livraison des commandes ainsi que les prestataires nécessaires à la gestion des communications avec les utilisateurs.
III Les destinataires n'accèdent qu'aux informations nécessaires à l'accomplissement des fonctions qui leur sont confiées, dans la mesure applicable.
IV Nous pouvons également communiquer certaines données lorsque cette communication est nécessaire au respect d'une obligation légale ou à une demande légalement fondée d'une autorité compétente.
V Nous ne vendons pas et ne louons pas les données personnelles à des fins commerciales.
Transferts de données en dehors de l'Union européenne
I Certains prestataires techniques ou services utilisés dans le cadre du fonctionnement d'une boutique en ligne peuvent traiter des données personnelles en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen.
II Lorsque des données personnelles sont transférées vers un pays tiers, nous veillons à ce que le transfert soit encadré conformément au chapitre V du RGPD et qu'un niveau de protection approprié soit assuré.
III Selon la situation applicable, le transfert peut notamment être fondé sur une décision d'adéquation de la Commission européenne ou sur des garanties appropriées prévues par le RGPD, telles que les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne.
IV Lorsque des clauses contractuelles types ou un autre mécanisme approprié sont nécessaires, les mesures applicables sont mises en œuvre conformément aux exigences réglementaires pertinentes.
V La CNIL précise que les transferts vers des pays situés hors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen doivent être encadrés afin d'assurer un niveau de protection suffisant et approprié.
VI Lorsque cela est nécessaire, des informations complémentaires relatives au mécanisme de transfert applicable peuvent être obtenues en nous contactant aux coordonnées indiquées dans la présente politique.
Durées de conservation
I Les données personnelles sont conservées pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, sous réserve des obligations légales permettant ou imposant une conservation plus longue.
II Les données nécessaires à la gestion d'une commande peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à son traitement, à son suivi et à la gestion des demandes qui y sont liées.
III Certaines données relatives aux transactions et aux commandes peuvent être conservées ou archivées pendant les périodes nécessaires au respect des obligations légales, notamment comptables, fiscales ou probatoires.
IV Les données communiquées dans le cadre d'une demande adressée au service client sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et, lorsque cela est justifié, pendant la durée nécessaire à la gestion d'un éventuel litige.
V Les données utilisées sur la base du consentement sont conservées conformément à la finalité pour laquelle le consentement a été obtenu et, lorsque le traitement repose uniquement sur ce consentement, jusqu'à son retrait ou jusqu'à l'expiration de la durée applicable.
VI Les données liées aux cookies et autres traceurs sont conservées selon les durées indiquées dans notre Politique relative aux cookies et, lorsque cela est applicable, dans l'outil de gestion des préférences.
VII À l'expiration des périodes applicables, les données sont supprimées, anonymisées ou archivées lorsque leur conservation est légalement justifiée.
VIII Les durées de conservation sont déterminées en fonction de la finalité de chaque traitement et des obligations applicables, conformément au principe de limitation de la conservation prévu par le RGPD.
Sécurité des données
I Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées destinées à protéger les données personnelles contre la destruction, la perte, l'altération, la divulgation ou l'accès non autorisé.
II Les mesures de sécurité peuvent notamment comprendre des contrôles d'accès, des mécanismes d'authentification, la sécurisation des communications et des mesures destinées à protéger les informations traitées dans le cadre des commandes et des paiements.
III Nous limitons l'accès aux données personnelles aux personnes ou prestataires qui doivent y accéder pour les finalités autorisées.
IV Les paiements effectués sur notre boutique sont traités au moyen des systèmes de paiement disponibles lors du processus de commande et selon les mesures de sécurité applicables à ces services.
V Aucune mesure de sécurité ne pouvant garantir un risque nul, nous nous efforçons de maintenir des mesures adaptées aux risques associés aux traitements réalisés.
Violation de données personnelles
I Si nous constatons une violation de données personnelles, nous évaluons la nature de la violation, les risques susceptibles d'en résulter et les obligations qui nous incombent en vertu du RGPD.
II Lorsqu'une notification à l'autorité de contrôle est légalement requise, nous procédons à cette notification dans les conditions et délais prévus par le RGPD.
III Lorsqu'une violation est susceptible d'engendrer un risque élevé pour les droits et libertés des personnes concernées, les personnes concernées sont informées lorsque la réglementation applicable l'exige.
IV Les mesures prises peuvent notamment viser à limiter les conséquences de la violation, sécuriser les systèmes concernés et prévenir la répétition de l'incident.
Exercice de vos droits
I Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez, selon les conditions et limites prévues par la réglementation, d'un droit d'accès à vos données personnelles.
II Vous pouvez demander la rectification de données personnelles inexactes ou incomplètes.
III Vous pouvez demander l'effacement de vos données lorsque les conditions prévues par le RGPD sont remplies.
IV Vous pouvez demander la limitation du traitement dans les situations prévues par la réglementation applicable.
V Vous pouvez vous opposer à certains traitements lorsque les conditions légales permettant l'exercice de ce droit sont réunies.
VI Lorsque les conditions prévues par le RGPD sont remplies, vous pouvez demander la portabilité des données personnelles que vous nous avez fournies.
VII Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.
VIII Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données personnelles après votre décès dans les conditions prévues par la réglementation française.
IX L'exercice de certains droits peut être soumis aux conditions, exceptions ou restrictions prévues par la réglementation applicable.
Modalités d'exercice des droits
I Pour exercer vos droits ou obtenir des informations relatives au traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse hello@havenrico.com.
II Vous pouvez également nous contacter par téléphone au +1 (410) 635-4819 ou par courrier à l'adresse suivante :
Adresse : 600 W Grove Pkwy #1116, Tempe, AZ 85283, États-Unis
III Afin de protéger les données personnelles et d'éviter toute communication à une personne non autorisée, nous pouvons demander les informations raisonnablement nécessaires pour vérifier l'identité du demandeur lorsque cette vérification est justifiée.
IV Nous répondons aux demandes relatives à l'exercice des droits dans les délais prévus par le RGPD.
V En principe, une réponse est apportée dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande. Ce délai peut être prolongé dans les conditions prévues par le RGPD lorsque la complexité ou le nombre de demandes le justifie.
Réclamation auprès de la CNIL
I Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles n'est pas conforme à la réglementation applicable, vous pouvez nous contacter afin de nous permettre d'examiner votre demande.
II Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), autorité française chargée de la protection des données personnelles.
III Les informations relatives aux modalités de réclamation sont disponibles sur le site officiel de la CNIL : www.cnil.fr.
Données de paiement
I Lorsque vous effectuez un paiement, certaines informations sont nécessaires à la validation et à l'exécution de la transaction.
II Les informations de paiement peuvent être traitées directement par le prestataire de paiement utilisé lors du processus de commande.
III Nous ne demandons pas aux utilisateurs de communiquer par e-mail leur numéro complet de carte bancaire, leur cryptogramme ou leurs mots de passe.
IV Nous ne conservons pas les données complètes de carte bancaire lorsque leur conservation n'est pas nécessaire à la réalisation des finalités décrites dans la présente politique.
V Pour obtenir davantage d'informations sur les moyens de paiement disponibles et leur traitement, veuillez consulter notre Politique de paiement.
Données nécessaires aux commandes et à la livraison
I Lorsque vous passez une commande, certaines informations sont nécessaires afin de traiter la commande, préparer l'expédition et permettre la livraison à l'adresse indiquée lors du processus de commande.
II Ces informations peuvent comprendre notamment les coordonnées d'identification, les coordonnées de contact, l'adresse de livraison, les informations relatives à la commande et les informations nécessaires au suivi de celle-ci.
III Les informations relatives à l'expédition et au suivi des commandes sont traitées dans la mesure nécessaire à l'exécution de la commande et à la communication des informations de livraison.
IV Pour connaître les modalités de livraison applicables, veuillez consulter nos Conditions de livraison.
Communications avec les utilisateurs
I Lorsque vous nous contactez, les informations que vous choisissez de communiquer peuvent être utilisées afin de comprendre votre demande, y répondre et assurer le suivi nécessaire.
II Les échanges peuvent être conservés pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et, lorsque cela est justifié, pendant la durée nécessaire à la défense ou à l'exercice de droits en justice.
III Les communications ne sont utilisées qu'aux fins compatibles avec la demande et les obligations applicables.
Prise de décision automatisée et profilage
I Nous n'utilisons pas la présente Politique de confidentialité pour vous informer d'une décision automatisée particulière lorsque celle-ci n'est pas effectivement mise en œuvre.
II Si un traitement impliquant une prise de décision automatisée ou un profilage devait être mis en œuvre dans des conditions relevant de l'article 22 du RGPD, les informations requises par la réglementation applicable seraient communiquées aux personnes concernées.
III Lorsque les conditions légales sont réunies, les personnes concernées disposent des droits prévus par le RGPD à l'égard des décisions fondées exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou les affectant de manière significative.
Exactitude des données fournies
I Nous vous invitons à fournir des informations exactes, complètes et à jour lorsque celles-ci sont nécessaires à la création d'une commande, à sa livraison ou au traitement d'une demande.
II Lorsque vos informations personnelles changent, vous pouvez nous contacter afin de demander leur mise à jour ou leur rectification lorsque cela est nécessaire.
III La fourniture de certaines données peut être nécessaire pour permettre le traitement d'une commande ou la fourniture d'un service demandé.
Modifications de la Politique de confidentialité
I Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité lorsque cela est nécessaire afin de tenir compte de l'évolution de nos traitements, de nos services ou de la réglementation applicable.
II Toute nouvelle version sera publiée sur cette page avec sa date de mise à jour.
III Lorsque la réglementation l'exige ou lorsque les modifications sont susceptibles d'avoir une incidence importante sur vos droits, des informations complémentaires pourront être communiquées par les moyens appropriés.
IV Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de la version applicable.
Contact relatif à la protection des données
I Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité, le traitement de vos données ou l'exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes.
II Adresse : 600 W Grove Pkwy #1116, Tempe, AZ 85283, États-Unis
III Téléphone : +1 (410) 635-4819
IV E-mail : hello@havenrico.com
V Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET).
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